J.O. 7 du 9 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00795

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Décret du 2 janvier 2004 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine

NOR : MENP0302696D


Par décret du Président de la République en date du 2 janvier 2004, est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. Bernard Pessac au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division (sciences biologiques), en remplacement de M. Paul Lechat, décédé.